Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. [monographie]
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s.n., “Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. [monographie]”, 1894, Institut des Hautes Études de l'Amérique Latine (IHEAL). Consulté le 20 mai 2024, https://bsnum.sorbonne-nouvelle.fr/s/bsnum/item/6638
- Titre
- Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. [monographie]
- Description
- 1 vol. (216 p.) ; 4°. - En tête de titre : Tribunal arbitral franco-chilien
- Créateur
- s.n.
- Date
- 1894
- Source
- Institut des Hautes Études de l'Amérique Latine (IHEAL)
- Droits
- fre domaine public
- Titre
- Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. [monographie]
- Description
- 1 vol. (216 p.) ; 4°. - En tête de titre : Tribunal arbitral franco-chilien
- Identifiant
- MONO018
- 4° 41500 (59)
- Créateur
- s.n.
- Editeur
- n.p.
- Date
- 1894
- Type
- Texte
- Source
- Institut des Hautes Études de l'Amérique Latine (IHEAL)
- Droits
- fre domaine public
- Table des matières
-
r1, Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. -, 1-230, r1-2; r1-3; r1-4; r1-5; r1-6; r1-7; r1-8; r1-9; r1-11
r1-2, Contre-plat supérieur, 2-6, -
r1-3, Page de titre, 7-8, -
r1-4, Table des Matières, 9-10, -
r1-5, Avant-propos, 11-12, -
r1-6, A : Exposé des faits, 13-37, r1-6-4; r1-6-5; r1-6-6; r1-6-7; r1-6-8; r1-6-10; r1-6-11
r1-6-4, IV. Exécution de la convention du 15 vril 1874., 17-18, -
r1-6-5, V. Contrats avec la Société Générale, précédant contrat de la Peruvian Guano Cy, et non exécutés., 19-21, -
r1-6-6, VI. Contrat avec la Peruvian Guano Cy., 22-23, -
r1-6-7, VII. Contrat du 7 janvier 1880., 24-25, -
r1-6-8, VIII. Contrats de la Compagnie Financière et Commerciale du Pacifique., 26-29, -
r1-6-10, X. Inexécution des Contrats de la Compagnie Financière et Commerciale du Pacifique par le Pérou., 31-34, -
r1-6-11, XI. Adjuction du million de tonnes., 35-37, -
r1-7, B : Etablissement de la créance de la Compagnie Financière et Commerciale du Pacifique., 38-51, r1-7-1; r1-7-2
r1-7-1, I. Reconnaissance de le Créance., 39-49, -
r1-7-2, II. Etablissement du compte de la Compagnie Financière et Commerciale du Pacifique., 50-51, -
r1-8, C : Preuves, 52-55, -
r1-9, D : Exposé de droit, 56-63, -
r1-11, Annexes, 65-230, r1-11-2; r1-11-3; r1-11-4; r1-11-5; r1-11-6; r1-11-7; r1-11-8; r1-11-9; r1-11-10; r1-11-11; r1-11-12; r1-11-13; r1-11-14; r1-11-15; r1-11-16; r1-11-17; r1-11-18; r1-11-19; r1-11-20; r1-11-21
r1-11-2, Contrat de Guano, 67-78, -
r1-11-3, Convention, 79-86, -
r1-11-4, Contrat, 87-92, -
r1-11-5, Contrat, 93-104, -
r1-11-6, Contrat de Guano, 105-114, -
r1-11-7, Contrat, 115-126, -
r1-11-8, Arrangement intervenu le 10 juin 1876 entre le Commissaire du Gouvernement et les Porteurs de Bons pour la réduction de la Dette Extérieure du Pérou., 127-130, -
r1-11-9, Contrat, 131-134, -
r1-11-10, contrat, 135-154, -
r1-11-11, Contrat, 155-166, -
r1-11-12, Convention additionnelle de la Société Générale de Crédit Industriel et Commercial avec Don Toribio Sanz., 167-170, -
r1-11-13, Contrat, 171-174, -
r1-11-14, Contrat tripartite., 175-186, -
r1-11-15, Contrat d'achat., 187-194, -
r1-11-16, Convention additionnelle au Contrat d'achat des Guanos de MM. Dreyfus frères et Cie, par la Compagnie Financière et Commerciale du Pacifique, en date du 8 février 1881., 195-202, -
r1-11-17, Décret, 203-208, -
r1-11-18, Décret, 209-214, -
r1-11-19, Prposition faite au Gouvernement Suprême du Chili, par la maison Dreyfus frères et Cie, pour l'exploitation des Guanos appartenant au Chili., 215-218, -
r1-11-20, Traité de paix., 219-226, -
r1-11-21, Loi du 25 janiver 1893., 227-230, - - Langue
- fre
s.n., “Mémoire présenté par la Compagnie financière et commerciale du Pacifique. [monographie]”, 1894, Institut des Hautes Études de l'Amérique Latine (IHEAL). Consulté le 20 mai 2024, https://bsnum.sorbonne-nouvelle.fr/s/bsnum/item/6638