Réutiliser nos collections numérisées
Les métadonnées associées aux œuvres sur la BSNum sont dans le domaine public sous licence CC0 1.0.
Imprimés et lithographies numérisés de la Bibliothèque Sorbonne Nouvelle et de l’IHEAL
Les contenus accessibles sur la bibliothèque numérique BSNum sont pour la plupart des reproductions numériques d'œuvres passées dans le domaine public et conservées par l’Université Sorbonne Nouvelle. C’est le cas des documents contenus dans la collection IHEAL Pierre Monbeig, ainsi que dans les collections Italienne et Orient Monde Arabe.
Ces documents sont téléchargeables et réutilisables avec la mention de source, selon les termes de la licence ouverte Etalab : « La licence ouverte Etalab permet toute exploitation de l’œuvre (reproduire, copier, adapter, modifier, communiquer, diffuser, redistribuer, publier, transmettre) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, y compris à des fins commerciales, sont possibles. La seule obligation est de créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution). » En outre, il conviendra de faire apparaître clairement au public les conditions de la licence de mise à disposition de cette création, à chaque utilisation ou diffusion.
Sur chaque notice de la BSNum figure le modèle de citation à utiliser, dans le champ “Citer ce document”.
Films numérisés de la Cinémathèque Centrale de l’Enseignement Public - CCEP
Les films numérisés de la CCEP sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Ces films constituent des œuvres protégées par le code de la propriété intellectuelle et les traités internationaux relatifs au droit d'auteur. Les seules utilisations autorisées sont les suivantes :
1. utilisations effectuées à des fins exclusives d'enseignement et de recherche ;
2. utilisations effectuées conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, notamment les utilisations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse du Réseau Canopé et de la Direction des bibliothèques de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des vidéos à des fins commerciales, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable du réseau Canopé et de la Direction des bibliothèques de l'Université Sorbonne Nouvelle.
Tout manquement à cette obligation expose le contrevenant aux sanctions civiles et pénales prévues par la loi. Les autorisations doivent être sollicitées par courriel, en écrivant à patrimoine-det[arobase] reseau-canope.fr, et à CCEP.dbu[arobase] sorbonne-nouvelle.fr.
Pour plus d’informations, consulter le paragraphe Réutilisation des œuvres sur la page web de la CCEP.
Fourniture d'images haute définition et utilisations commerciales
La fourniture en haute définition d’images numérisées est payante, contient obligatoirement la mention de la source figurant sur la notice bibliographique et peut être soumise à délai. L'usager doit adresser sa demande à bibliotheque-numerique [arobase] sorbonne-nouvelle.fr
Exception : La gratuité s'applique pour les publications scientifiques et les institutions culturelles.
Si l'œuvre n'est pas dans le domaine public, le demandeur doit s'enquérir des droits de propriété et les régler auprès des propriétaires ou des ayants-droits.